COMPTE-RENDU
DU CONSEIL MUNICIPAL DU 5 Novembre 2008 |
Présents :
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MM. Bernard FRANCOIS, Serge GREMILLOT, Cyrille CHRIST,
Dominique PRUD’HOMME, Pierre CLAYEUX, Didier MAZZONI, Jean-Louis
ENDERLIN, Patrick GILBERT Mmes Marie-Noëlle ROMARY, Mireille
LALLEMAND, Julienne EME, Hélène CORIDER, Roberta ROY |
| Procurations : |
M. Didier BOURDELEIX à M. Patrick GILBERTM. Didier DAUBIE
à M. Jean-Louis ENDERLIN |
| Absent excusé : |
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Secrétaire de séance :
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Madame Julienne EME |
7.- Réalisation d’une étude
dans le cadre des travaux d’enfouissement des réseaux
La municipalité a fait établir un ordre de grandeur
des travaux d’enfouissement des réseaux de la RD 465
de la rue d’Eloie à la rue Herbelin qui s’élève
à 245 636,28 € HT soit 289 321,55 € TTC.
Au vu de ce montant que n’est que purement indicatif, il est
proposé de faire réaliser une étude d’avant
projet et de projet qui sera soumise à l’assemblée
pour approbation du contenu et de son financement.
La réalisation de ces études sera rémunérée
par la commune et le SIAGEP sur la base de 3,5 % du montant prévisionnel
des travaux TTC tel qu’il résultera de cette étude.
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Après
en avoir délibéré, le Conseil Municipal,
à l’unanimité :
- autorise le Maire à faire réaliser les
études.. |
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