le 09/04/2026
VENTE DE BOIS
Le Département du Territoire de Belfort met en vente 3 lots de 10 stères de bois (mélange) sur la commune de SERMAMAGNY (Malsaucy) au prix de 30 euros le stère, façonné en tronçon d’1 mètre, non livré. L’enlèvement depuis le lieu d’abattage est à la charge exclusive du preneur, qui devra intervenir dans un délai de quinze jours après conclusion de la vente, en prenant toutes les précautions utiles pour garantir sa sécurité et la préservation du site.
Cette vente est strictement réservée aux habitants du Territoire de Belfort, dans la limite de 10 stères par demandeur et par an. Une réduction de 20% sera consentie pour les acheteurs allocataires du Revenu de Solidarité Active du Territoire de Belfort, sur justificatif.
Les personnes intéressées doivent transmettre leur demande par email à jeremy.cuche@territoiredebelfort.fr ou par courrier avant le vendredi 17 avril 2026, en indiquant le lot souhaité, accompagné d’une pièce d’identité, d’un justificatif de domicile de moins de 3 mois et d’un Relevé d’Identité Bancaire, à l’attention de :
DEPARTEMENT DU TERRITOIRE DE BELFORT
Direction de l’Environnement, des Solidarités Territoriales et de l’Attractivité (DESTA)
Service Eau et Espaces Naturels (SENAT)
6 Place de la Révolution Française – 90020 BELFORT Cedex
La vente sera conclue avec le premier offrant justifiant d’un dossier complet, le cachet d’arrivée du courrier faisant foi.
Pour tout renseignement d’ordre technique, prendre contact avec : M. MARTIN Antoine, 06.35.45.31.94.
